Directeur de la publication :

Monsieur Jean-Marie Lucani.

Informations relatives aux données personnelles

Les seules données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique. Elles sont recueillies à la suite de la communication volontaire des internautes souhaitant :

– recevoir la newsletter de l’Hôtel « Les Oliviers » ;
– recevoir une réponse au courrier qu’ils nous adressent .

Le site de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers » s’engage à réserver ces adresses à ce seul usage et garantit la confidentialité de ces données, qui ne seront en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Conformément à la loi française « Informatique et libertés » (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38) d’accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique info@hotel-les-oliviers.fr ou en écrivant à l’adresse suivante :
Hotel-restaurant « Les Oliviers »
Rue Louis d´Arbalestier
26270 Loriol-sur-Drome

Dispositions légales / droits d’auteurs

L’ensemble de ce site est la propriété de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers ».
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers ».
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur.
Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Conception graphique et hébergement

Marine Lucani
30 rue des Ecoles
78125 La Boissière-Ecole
www.marinelucani.com

Illustrations, photographies, contenu rédactionnel

Les photographies, illustrations et contenu rédactionnel utilisés sur ce site internet sont la propriété de la SARL JMG Les Oliviers. Vous n’êtes donc pas autorisés à en utiliser le contenu sous quelque forme que ce soit, sans un accord préalable de son propriétaire.

Établissements de liens

Après accord préalable de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers », la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les pages du site de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers » ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Liens vers des sites tiers

Le site de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers » pointe vers des sites tiers.
Accéder à ces liens fait quitter le site de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers ».
Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers ».
Par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité

Les sites reliés directement ou indirectement au site de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers » ne sont pas sous leur contrôle.
En conséquence, la SARL « JMG Les Oliviers » décline toute responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.
Le contenu des sites liés au site de l’Hôtel-Restaurant « Les Oliviers » n’engage que leurs propriétaires.

Médiation de consommation

Après avoir saisi le service direction de l’établissement et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir gratuitement le médiateur du tourisme et du voyage, dont les coordonnées et modalités se saisi sont disponibles sur son site : www.mtv.travel

Contact :

Ecrire à l’administrateur : images@marinelucani.com